10/09/2018
Instances disciplinaires - Recherche de membres indépendants

La Commission Ethique recherche des membres ne faisant pas partie d’un CP ou de l’A.G francophone ou d’une quelconque commission de l’AFTT afin de siéger dans des commissions disciplinaires (1ère Instance ou Appel) comme membre indépendant.

 

Vous trouverez des informations complémentaires dans le document suivant : lien